Cendrier Élégance 🚬

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Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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Adresse postale du propriétaire : EIB The Victor Hugo School, 23, Rue de Cronstadt 04700 – Entrevennes

Le Fabriquant du site suivant : Lassana BIGOT
Décideur de la publication : Loula BOURBON
Par quel moyen joindre le Responsable de publication : contact@[email protected]

Le Webmaster est : Owen MAGNIN
De quelle façon contacter le Réalisateur : contact@[email protected]

Hebergeur : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


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2. Présentation :

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Le site [email protected] réuni un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site [email protected]. Le site [email protected] est mis à jour régulièrement par Owen MAGNIN.
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3. Exigence d’accessibilité :

Le site [email protected] est généralement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, [email protected] s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, [email protected] ne saurait être designé pour responsable des dommages, peu importe la nature.

 

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site web [email protected], Loula BOURBON ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de plusieurs services proposés par le site suivant [email protected]. L’usager fournit les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors résumé à l’usagé du site suivant [email protected] l’obligation ou non de rentrer ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).

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